Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITOM PLUS
/
ROTODESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTODESIGN
TITOM PLUS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3495776
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027
ROTODESIGN de TITOM PLUS

Présentation de la marque ROTODESIGN

Déposée le 17 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITOM PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTODESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITOM PLUS domicilié(e) 4 place des Minimes - 16120 - CHÂTEAUNEUF-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 651 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ROTODESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTODESIGN arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

TITOM PLUS a également déposé les autres marques suivantes : educ SPORT , QUI EST PAUL? , SPORTEUS


TITOM PLUS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 4 place des Minimes - 16120 - CHÂTEAUNEUF-SUR-CHARENTE - France - SIREN 489651901


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640833 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).